Modalités d’utilisation

Modalités d’utilisation, conditions et avis de non-responsabilité du contenu
Veuillez lire ces pages avec attention.

Le site web geoscientifiquescanada.ca est tenu à jour, est exploité et est la propriété Géoscientifiques Canada. La permission d’utiliser ce site est accordée à toutes les personnes qui acceptent les modalités d’utilisation, conditions et avis de non-responsabilité du contenu énoncés ci-après. En naviguant ce site, vous acceptez ces conditions ipso facto. Sinon, veuillez ne pas utiliser ce site. Géoscientifiques Canada se réserve le droit de réviser les Modalités d’utilisation, conditions et avis de non-responsabilité du contenu lorsque nécessaire. Les utilisateurs du site devraient donc se faire un devoir de venir régulièrement prendre connaissance des Modalités d’utilisation, conditions et avis de non-responsabilité du contenu.

Droit d’auteur
Le matériel contenu dans le site web de Géoscientifiques Canada, incluant les textes, les publications, bulletins, procès-verbaux, ordre du jour des réunions, résultats de recherches, opinions, graphiques, images, photos (sauf lorsqu’une autre source est spécifiquement indiquée), codes HTML, codes JavaScript, codes PHP, codes XHTML, ainsi que la programmation, la construction, l’ordre et l’arrangement de l’information et la mise en page visuelle du site, sont la propriété de Géoscientifiques Canada et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et sur la propriété intellectuelle. Une utilisation non autorisée de ce matériel serait une violation du droit d’auteur, des lois gouvernant les marques de commerce et les lettres patentes et autres lois pertinentes. Aucun matériel contenu dans ce site ne peut être reproduit, sauf pour usage personnel, ou modifié ou redistribué sous quelle que forme que ce soit, sans le consentement écrit de Géoscientifiques Canada.
Le contenu du site web de Géoscientifiques Canada ne peut être reproduit, affiché, distribué physiquement ou électroniquement, et ne peut être utilisé en aucune façon dans un but de profit personnel, public ou commercial, sauf par Géoscientifiques Canada et ses représentants autorisés.

Restriction des garanties et avis de non-responsabilité
Le matériel, publications, textes, images et graphiques contenus dans le site web de Géoscientifiques Canada sont publiés uniquement dans des buts éducationnel et informatif. Géoscientifiques Canada fait tout en son possible pour assurer la véracité des faits et l’exactitude du matériel. Cependant, personne ne devrait baser une décision importante ou se fier aux renseignements contenus dans ce site sans l’avis de Géoscientifiques Canada ou d’une de ses associations membres.
Les opinions, recommandations, articles, publications, commentaires, services, offres ou autres renseignements contenus dans un autre site lié d’une façon ou d’une autre au site de Géoscientifiques Canada, sont la propriété de leurs auteurs ou diffuseurs et non celle de Géoscientifiques Canada. Géoscientifiques Canada ne se porte aucunement responsable de la qualité, de la fiabilité ou de la véracité du matériel provenant d’un autre site.
Il se peut que des erreurs typographiques se glissent dans le contenu du site web de Géoscientifiques Canada. Le contenu du site peut être modifié sans préavis. Géoscientifiques Canada ne peut garantir un accès ininterrompu à son site ni à un autre site auquel il serait lié ni ne peut garantir l’accès ou la validité d’un lien vers une adresse courriel disponible à partir de son site. Les utilisateurs du site web sont entièrement responsables de tout risque relié à l’exactitude du contenu et à l’utilisation de ce site et de l’information qui y circule.

Confidentialité
Géoscientifiques Canada n’assume aucune responsabilité vis-à-vis des pertes que vous-même ou une autre personne pourriez encourir par suite de la transmission de renseignements confidentiels ou d’autres renseignements que vous fourniriez à une tierce partie par l’entremise des adresses courriel en hyperliens fournis dans le présent site web, ni aucune responsabilité quant aux erreurs ou changements pouvant être apportés aux renseignements durant la transmission.

Liens à d’autres sites

Le site web de Géoscientifiques Canada peut contenir des liens vers d’autres sites web ainsi que des liens vers des adresses courriel. À moins d’indication contraire, cela ne signifie aucunement que Géoscientifiques Canada approuve et endosse ces sites ou ces liens, ainsi que tous produits ou services offerts par l’entremise de ces sites ou ces liens.

Litiges
Les questions d’ordre juridique relatives à ce site seront réglées conformément aux lois en vigueur dans la province de Colombie-Britannique ainsi qu’aux lois fédérales en vigueur au Canada.

Politique en matière de langues officielles

Géoscientifiques Canada s’engage à fournir tous les renseignements contenus dans le présent site dans les deux langues officielles du Canada. Cependant, il se peut qu’à la mise sur pied du site ou à des moments ultérieurs, il y ait des sections spécifiques ou certains documents ou certaines publications qui ne soient offerts uniquement que dans une des deux langues officielles.